Traité de reconnaissance mutuelle entre le Royaume du Neutronia et la République Lusorienne

Traité de reconnaissance bilatérale

entre

Le Royaume du Neutronia

et

La République de Lusorie

(Fait le 23/02/2024 | 13/08/1445 Ap-Hégire)

TABLE DES MATIÈRES

Dispositions introductives

Article 1 : Cadre des relations

Chapitre I : Dispositions de fond

Article 2 : Déclaration de reconnaissance

Article 3 : Coopération et échanges

Article 4 : Diplomatie et dialogue

Article 5 : Respect et non-ingérence

Article 6 : Règlement de litiges

Article 7 : Engagement envers les principes fondamentaux et internationales

Chapitre II : Révision et modification

Article 8 : Révision du Traité

Article 9 : Modification de certaines dispositions du Traité

Chapitre III : Clauses finales

Article 10 : Entrée en vigueur du Traité

Article 11 : Dénonciation du Traité

Article 12 : Signature et langues du Traité

DISPOSITIONS INTRODUCTIVES

Article premier

Cadre des relations

Les États parties au présent Traité (ci-après dénommés « les Parties ») désireux de promouvoir l'amitié, le respect mutuel et la coopération entre leurs deux nations, ont décidé de conclure le présent Traité de reconnaissance.

Les Parties conviennent alors d'établir des relations diplomatiques formelles et cordiales.

CHAPITRE PREMIER

DISPOSITIONS DE FOND

Article 2

Déclaration de reconnaissance

Les Parties reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu’entité souveraine et indépendante, dotée de leur propre identité, de leurs institutions et si elle en possède, de leur territoire distinct.

Article 3

Coopération et échanges

Les Parties s’engagent à se consulter mutuellement pour favoriser le dialogue politique et diplomatique, notamment à travers un représentant pour chaque État. Les Parties expriment leurs volontés de promouvoir des échanges culturels, économiques, scientifiques et sociaux entre les citoyens, les entreprises et les institutions.

Article 4

Diplomatie et dialogue

Les Parties acceptent les critiques constructives bienveillantes, et les avis sur les affaires internes de l'une et de l'autre, dans le but de maintenir une perspective extérieure sur leur comportement mutuel.

Les Parties reconnaissent l'importance d'un dialogue ouvert et constructif sur les questions internes, tout en préservant le respect de la souveraineté, de l'indépendance et de l'intégrité territoriale.

Cependant, il est entendu que les avis et les critiques constructives ne doivent en aucun cas être interprétés comme une ingérence dans les affaires internes de l'autre État. Les Parties s'engagent à respecter pleinement la souveraineté et les droits de chacune à prendre des décisions autonomes en conformité avec leurs lois et réglementations nationales.

Dans cet esprit, les Parties conviennent de promouvoir un échange d'informations et de perspectives dans un esprit de respect mutuel et de compréhension, tout en maintenant les principes de souveraineté et d'intégrité territoriale.

Article 5

Respect et non-ingérence

Les Parties respecteront pleinement la souveraineté, l'intégrité territoriale et l'indépendance politique de l'autre Partie. Elles s'abstiendront de toute ingérence dans les affaires intérieures de l'autre Partie.

Article 6

Règlement de litiges

En cas de litige ou de conflit entre les Parties, celles-ci s'engagent à privilégier un règlement pacifique et à toujours favoriser la compréhension.

Article 7

Engagement envers les principes fondamentaux et internationales

Les Parties réaffirment leur engagement envers le respect des droits de l'humain, des libertés fondamentales et de l'État de droit. Elles coopéreront dans le cadre des organisations internationales pour promouvoir ces valeurs universelles.

CHAPITRE II

RÉVISION ET MODIFICATION

Article 8

Révision du Traité

Le présent Traité peut être révisé à l’initiative des Parties.

Il peut être révisé ou complété ultérieurement par des accords bilatéraux supplémentaires.

Article 9

Modification de certaines dispositions

Toute modification devra faire l’objet d’une discussion d’où résulte une entente et entrera en vigueur seulement un mois après cette entente, durant cette période l’une des Parties peut annuler l’entente et renouveler la discussion.

CHAPITRE III

CLAUSES FINALES

Article 10

Entrée en vigueur du Traité

Le présent Traité entre en vigueur à l’égard des Parties après signatures à la date indiquée.

Article 11

Dénonciation du Traité

Les Parties peuvent dénoncer le présent Traité par notification adressée à l’autre, cela devra faire l’objet d’une discussion.

Article 12

Signature et langue du traité

Le présent Traité est signé en un document original en langue française, chacune des Parties en conservant un exemplaire.

En foi de quoi, les Parties, dûment autorisées par leurs gouvernements respectifs, ont signé le présent Traité de Reconnaissance.

Signature du Représentant de la République de Lusorie :	Signature du Représentant du Royaume du Neutronia :
Gouverneur de Lusorie	Roi I du Neutronia