Traité de reconnaissance mutuelle entre le Duché de Basse Marne et la République Lusorienne
Rompu le 15 septembre 2024 par le Conseil Citoyen
Rompu le 15 septembre 2024 par le Conseil Citoyen
Traité de reconnaissance mutuelle entre le Duché de Basse Marne et la République Lusorienne
Article 1 : Les parties reconnaissent mutuellement leur souveraineté et s'engagent à respecter l'intégrité territoriale de chaque partie conformément au droit international.
Article 2 : Les parties s'engagent à résoudre tout différend qui pourrait survenir entre elles par des moyens pacifiques, tels que la négociation, la médiation ou l'arbitrage.
Article 3 : Les parties s’engage à ouvrir chacune un canal dédié public (communément appelé Ambassade) à l’autre afin de favorisé la transparence et la communication.
Article 4 : Le présent traité entre en vigueur dès sa signature par les deux parties.
Mis à jour