Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Sylvanor et la République Lusorienne
En cours de discussion pour savoir quel Sylvanor reconnaître
Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Sylvanor et la République Lusorienne
Par la signature du présent traité, la République Lusorienne et la République de Sylvanor reconnaissent mutuellement leur souveraineté et s’engagent solennellement à respecter les articles suivants :
Article 1 - Déclaration de reconnaissance :
➢ La République Lusorienne reconnaît officiellement la République de Sylvanor en tant qu’entité souveraine et autonome, dotée de sa propre identité, de ses institutions, de son droit et de son territoire.
La République de Sylvanor reconnaît officiellement la République Lusorienne en tant qu’entité souveraine et autonome, dotée de sa propre identité, de ses institutions, de son droit et de son territoire.
Article 2 - Établissement de relations diplomatiques :
➢ Les deux États expriment leur volonté de développer une relation diplomatique chaleureuse et stable. Ils s'assurent mutuellement aucun comportement hostile envers l'autre et de toujours faire en sorte d’avoir de bons liens entre eux.
➢ Les deux États s'engagent, en cas de conflit, à n'emprunter que la voie diplomatique pour résoudre ce litige. Dans le cas où des actions hostiles sont engagées par l'une des deux entités contre l'autre, le traité n'est pas respecté et vaut donc d'être réévalué ou rompu. Si une attaque est engagée par l’une des entités contre l’autre, le traité est immédiatement rompu et un nouveau traité ne pourra être signé qu’après la signature d’un traité de paix.
Article 3 - Coopération et échanges :
➢ Les deux parties expriment leur volonté de promouvoir des échanges culturels, scientifiques et sociaux entre les citoyens, les organisations et les institutions de Lusorie et de Sylvanor.
Article 4 - Respect mutuel et non-ingérence :
➢ Les deux États ne doivent pas interférer dans les affaires de l'autre, en particulier dans sa politique intérieure.
➢ Les deux Etats ne doivent pas reconnaître une quelconque force séparatiste de l’autre État, excepté si celui-ci le reconnaît comme Etat indépendant.
Article 5 - Communication et ambassades :
➢ Les deux représentants des parties conviennent de communiquer ensemble par voie de messages privés ou sur des canaux officiels de communication désignés par eux.
➢ Les deux États s’engagent à ouvrir une ambassade sur l’espace numérique de chacun.
Article 6 - Durée et révision :
➢ Ce document de reconnaissance mutuelle entrera en vigueur à la date de sa signature et demeurera en vigueur jusqu’à révocation de l’une des deux parties selon les mesures institutionnelles ou modification par consentement mutuel. Il peut être révisé et complété ultérieurement par des accords bilatéraux supplémentaires.
En foi de quoi, nous avons signé le présent document de reconnaissance mutuelle en deux exemplaires, en français, langue officielle des deux parties, faisant foi :
SIGNATURE DU REPRÉSENTANT DE LA RÉPUBLIQUE DE SYLVANOR : CHANCELIÈRE MADDY CUZACQ
SCEAU REPRÉSENTANT LA RÉPUBLIQUE LUSORIENNE : SCEAU DE LA RÉPUBLIQUE LUSORIENNE
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