Lusorie Legislatif

📕Bloc de constitutionalité
- Constitution de la IInde République Lusorienne, version du 14 juillet 2024
- Constitution de la République Lusorienne, version du 1 janvier 2024
📗Bloc conventionnel
- Traités de reconnaissance mutuelle
- Liste des pays reconnus par la République Lusorienne
📚BLOC LÉGISLATIF
- IInde République
- Ière République
Normes spécifiques
- Règlement intérieur du Conseil Citoyen
📄Bloc Réglementaire
- 2024
2025
- Avril
  - DÉCRET DU 25 AVRIL 2025 RELATIF À L'ABROGATION DU DÉCRET DU 18 DÉCEMBRE 2024
  - DÉCRET DU 25 AVRIL 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION DÉNOMMÉE “ALLIANCE LIBÉRALE”
🔻Conseil Constitutionnel
👨‍⚖️Jurisprudences
- Décision du 17/02/2024 relative aux émojis sur l'espace numérique
📃COORDINATEURS

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Sur cette page

Bloc conventionnel

Traités de reconnaissance mutuelle

Dernière mise à jour il y a 1 an

📗

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Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Tzarograd et la République Lusorienne

Traité de reconnaissance mutuelle entre le Royaume du Neutronia et la République Lusorienne

Traité de reconnaissance mutuelle et d’assistance entre la République de Lusorie et l'Empire Asunien

Traité de reconnaissance mutuelle et d’assistance entre la Lusorie et la Solarie

Traité de reconnaissance mutuelle et d’assistance entre la Lusorie et la Principauté d'Auroria