Traité de reconnaissance mutuelle entre le Royaume d'Osnia et la République Lusorienne

Traité rompu par le Cour Royale d'Osnia le 20 Mars 2024

Accord de Reconnaissance Mutuelle

Entre:

Le royaume d’Osnia, ci-après désigné par « Osnia », représenté par sa Majestée Maxime I, (ci-après dénommé « la Partie A »),

et

La République de Lusorie, ci-après désigné par « Lusorie », représenté par le Gouverneur provisoire Kolin Dakine, (ci-après dénommé « la Partie B »),

collectivement désignées par « les Parties ».

Préambule

Les Parties,

Reconnaissant leur souveraineté mutuelle et leur désir de promouvoir la paix, la sécurité et la coopération entre leurs deux nations,

Souhaitant établir des relations diplomatiques formelles fondées sur le respect mutuel, l'égalité et les bénéfices réciproques,

Désireuses de renforcer leurs relations bilatérales et de coopérer dans les domaines de l'économie, de la culture, de l'éducation, de la science, de l'environnement, et de la sécurité,

Ont convenu de ce qui suit:

Article 1: Reconnaissance Mutuelle

1.1. Osnia et la Lusorie se reconnaissent mutuellement comme des États souverains et s'engagent à respecter leur intégrité territoriale et leur indépendance politique.

1.2. Les Parties s'engagent à ne pas intervenir dans les affaires intérieures de l'autre Partie et à résoudre tout différend par le dialogue pacifique et la négociation.

Article 2: Établissement des Relations Diplomatiques

2.1. À compter de la date de signature de cet accord, les Parties établissent des relations diplomatiques au niveau des ambassadeurs, conformément aux conventions et lois internationales en vigueur.

2.2. Les Parties conviennent d'ouvrir des ambassades dans leurs capitales respectives dans un délai de six ans suivant la signature de cet accord.

Article 3: Coopération Bilatérale

3.1. Les Parties s'engagent à promouvoir et à développer la coopération bilatérale dans divers domaines d'intérêt mutuel, notamment l'économie, la culture, l'éducation, la science, l'environnement, et la sécurité.

3.2. Des accords spécifiques dans ces domaines pourront être conclus séparément, selon les besoins et les intérêts des Parties.

Article 4: Entrée en Vigueur et Durée

4.1. Cet accord entrera en vigueur dès sa signature par les représentants autorisés des deux Parties.

4.2. Cet accord restera en vigueur indéfiniment, sauf si l'une des Parties décide de le résilier en donnant un préavis écrit de six mois à l'autre Partie.

Article 5: Modification et Révision

5.1. Cet accord peut être modifié ou révisé par consentement mutuel des Parties. Toute modification ou révision devra être formalisée par écrit.

Article 6: Règlement des Différends

6.1. Tout différend découlant de l'interprétation ou de l'application de cet accord sera résolu par négociation directe entre les Parties ou par d'autres moyens pacifiques choisis d'un commun accord.

Fait en double exemplaire, en français, ce 5 février 2024.

Pour l'État de la République de Lusorie,

Kolin Dakine

Pour l'État du Royaume d’Osnia,

Sa Majesté, Maxime I