DÉCRET DU 27 MAI 2024 DE DÉCLARATION DE GUERRE CONTRE LE ROYAUME DE NEUSTRIE ET PROCLAMANT LETAT DURGENCE

DÉCRET DU 27 MAI 2024 DE DÉCLARATION DE GUERRE CONTRE LE ROYAUME DE NEUSTIRE ET PROCLAMANT L’ÉTAT D’URGENCE

CONSIDÉRANT :

Que le Royaume de Neustrie a perpétré un raid sur le territoire récemment indépendant du Royaume de Solarie, mettant en péril la sécurité de la République Lusorienne et de ses citoyens.

Que les institutions de la République Lusorienne, l'indépendance de la nation, l'intégrité de son territoire et l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate.

Le Conseil d’État, DÉCIDE :

ARTICLE 1 :

L'état d'urgence est immédiatement déclenché sur l'ensemble du territoire de la République Lusorienne.

ARTICLE 2 :

La République Lusorienne déclare la guerre au Royaume de Neustrie en réponse à l'agression perpétrée contre le Royaume de Solarie.

ARTICLE 3 :

Conformément à la Lois Relative à l’Antiterrorisme et à la Protection Nationale du 9 Janvier 2024, Wilfrid Orochi, responsable de l'agression contre le Royaume de Solarie, est déclaré ennemi de la République Lusorienne et sera poursuivi pour ses actes criminels.

ARTICLE 4 :

Le Conseil d'État, le Président de la République et le Secrétaire d'État sont habilités à promulguer des lois nécessaires à la défense de la nation et à la protection de ses citoyens sans la ratification préalable du Comité de salut public. Le Comité de salut public examinera ces lois à postériori.

Article 5 :

Tous les citoyens lusoriens sont appelés à soutenir les efforts de la nation en cette période critique. La République Lusorienne se dresse unie et résolue face à cette menace.

EN CONSÉQUENCE :

Les présentes dispositions entrent en vigueur immédiatement à compter de la publication du présent décret.

Kolin DAKINE, Secrétaire d’État

Fait le 27 Mai 2024.

Sceau de la République :